Le Conseil Municipal évolue.

Votre Conseil Municipal a changé en décembre dernier : deux démissions ont été présentées.

Jean-Yves APPLENCOURT, Conseiller Municipal, a formulé le souhait de se retirer pour des raisons personnelles. Monsieur Le Maire a accepté cette démission en date du 3 novembre 2014.

Dominique BON, 1er Adjoint, a souhaité démissionner de ses fonctions d'Adjoint et de son mandat de Conseiller Municipal, également pour des raisons personnelles. Cette démission a été acceptée par le Préfet de Côte d'Or le 11 décembre 2014.

Le Conseil Municipal a pris acte de la décision préfectorale, et a choisi, en application de l'Article L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, de pourvoir le poste de 5ème Adjoint devenu vacant. Cette disposition règlementaire prévoit, puisque le premier Adjoint a cessé d'exercer son mandat, que chacun des Adjoints d'un rang inférieur à celui de l'Adjoint démissionnaire se retrouve automatiquement promu d'un rang au tableau des Adjoints. L'adjoint nouvellement élu prend place au dernier rang. Julien SCHUNCK a été élu 5ème Adjoint lors du Conseil Municipal du 19 décembre 2014.

Le Conseil Municipal remercie Jean-Yves APPLENCOURT et Dominique BON pour la contribution qu'ils ont apportée à la commune de COUTERNON lors de leur(s) mandat(s).

 

 

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